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Le Cabinet conseille et assiste tant les salariés que les employeurs dans
toutes les problématiques rencontrées dans le cadre de leur relation de travail.

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Notre double expérience, acquise tant d’un coté comme de l’autre, nous permet
d’anticiper les risques et de préserver aux mieux les intérêts de nos Clients.

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Nous garantissons une réponse précise et adaptée
aux besoins de nos Clients et un service personnalisé.

PRÉSENTATION DU CABINET

Le Cabinet a été créé en réponse à une demande sans cesse croissante des employeurs et des salariés sur leurs droits et obligations respectives dans la vie de l’entreprise.

Dans ce cadre, établir une relation de confiance et de proximité avec nos Clients en leur assurant une écoute, une réactivité et une réelle disponibilité pour bénéficier de l’assistance qu’ils recherchent, constitue une exigence fondamentale pour notre Cabinet.

Nos Clients ont la certitude d’être tenus régulièrement informés de l’avancement de leur dossier et sont systématiquement associés, particulièrement en matière contentieuse, à la stratégie de défense que nous mettons en place.

Enfin, notre Cabinet tient à respecter les valeurs et les règles déontologiques propres à la profession d’avocat, édictées dans l’intérêt de nos Clients, et apporte, plus particulièrement, le plus grand soin au respect du secret professionnel.


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Maître Annabelle SEVENET

Le Cabinet a été fondé par Maître Annabelle SEVENET.

Maître SEVENET a prêté serment le 3 décembre 2008 et s’est tout de suite orientée vers le Droit du Travail. A travers différentes expériences au sein des cabinets FROMONT BRIENS, DUFFOUR & Associés et APC Avocats, Maître SEVENET a pu approfondir sa connaissance du droit et son expérience pratique au contact d’une clientèle variée et exigeante.

Indépendante, pugnace et appliquée, Maître SEVENET a souhaité développer sa propre structure pour se consacrer à ses Clients.


EXPERTISE

Tant les employeurs que les salariés peinent à trouver les réponses à leurs interrogations, le système législatif et conventionnel actuel étant de plus en plus lourd et complexe dans sa mise en œuvre. Le Cabinet a pour vocation de répondre aux interrogations des chefs d’entreprise et des salariés en leur apportant une réponse pratique et correspondant réellement à leurs besoins.

Ainsi, le Cabinet intervient dans tous les domaines du droit du travail tant en conseil qu’en contentieux et couvre l’ensemble des problématiques liées aux relations individuelles et collectives de travail.

Fort d’un goût particulièrement prononcé pour le contentieux, nous disposons d’une large expérience devant les juridictions compétentes en matière sociale (Conseil de Prud’hommes, Cour d’Appel, Tribunal d’Instance, Tribunal de Grande Instance, Tribunal Administratif, Cour Administrative d’Appel…), tout en favorisant, lorsque l’affaire s’y prête, une issue amiable aux litiges entre salariés et employeurs.

Le Cabinet intervient ainsi régulièrement dans les domaines d’activité suivants :

Vie du contrat de travail

Rédaction de contrats, CDI, CDD, avenants, temps plein, temps partiel, modification du contrat du travail, contrats de professionnalisation, contrats aidés, congés payés, durée de travail, clause de non concurrence, avertissement, sanction disciplinaire, mise à pied…

Rupture du contrat de travail

Licenciement pour motif économique, personnel, disciplinaire, inaptitude, rupture conventionnelle, démission, prise d’acte de la rupture, résiliation judiciaire, rupture de période d’essai, licenciement sans cause réelle et sérieuse, nul, abusif, plan de sauvegarde de l’emploi, transaction…

Rémunération

Salaire fixe, variable, prime, bonus, paiement des heures supplémentaires, optimisation du temps de travail pour maîtriser le coût de la masse salariale, intéressement, participation, épargne salariale, plan d’épargne retraite (PERCO), plan d’épargne entreprise (PEE)…

Santé et sécurité au travail

Maladie, maternité, paternité, accident du travail, maladie professionnelle, inaptitude, harcèlement moral, harcèlement sexuel, dégradation de l’état de santé, maladie longue durée, arrêt maladie, invalidité, décès, hygiène et sécurité, responsabilité du chef d’entreprise, prévention, médecin du travail…

Représentation du personnel

Comité d’entreprise, délégués du personnel, comité de groupe, délégation unique du personnel, élections professionnelles, CHSCT, syndicats, négociations collectives, convention collective, règlement intérieur, inspection du travail, accords collectifs, accord de branche, protocole d’accord préélectoral…

Sécurité Sociale

Assurance retraite, chômage, invalidité, prévoyance, mutuelle, frais de santé, accidents du travail et maladie professionnelle, caisse d’assurance maladie, faute inexcusable, avantages en nature, frais professionnels, régime fiscal et social, redressement, organismes sociaux, URSSAF…

HONORAIRES

Nous nous engageons à informer au préalable nos Clients du coût prévisible de chaque diligence et leur assurons la plus grande transparence sur les coûts d’intervention.

Les honoraires du Cabinet sont fixés en accord avec nos Clients en fonction de la complexité, du temps passé et des enjeux du dossier.

Une fois déterminés, le montant et les modalités de paiement des honoraires font l’objet d’une convention d’honoraires.

En fonction du dossier, les honoraires peuvent être établis sur la base d’un taux horaire correspondant au temps passé ou sur la base d’un forfait. Les honoraires peuvent également faire l’objet d’un abonnement mensuel défini en concertation avec le client selon ses besoins.

L’honoraire fixe peut être complété par un honoraire de résultat, calculé sur les sommes obtenues par le client, suivant la nature du dossier.

CONTACT

Sevenet Avocats
2 rue de Penthièvre – 75008 Paris, France
Tel : 06 18 42 17 83 – Fax : 09 81 70 18 13

Email : contact@sevenet-avocats.com

 

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